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Une série de courtes vidéos où Maître Sanson répond à une question de droit du bruit à la fois, du principe de la preuve aux cas les plus concrets.

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Ces vidéos exposent le droit applicable. Une première consultation permet de le confronter à votre situation et d’identifier la voie de recours adaptée.

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Vidéo n°1La preuve en matière de bruit

Vidéo n°2Le juge compétent en matière de bruit

Vidéo n°3La compétence du juge pénal en matière de lutte contre le bruit

Vidéo n°4La compétence du juge civil dans la lutte contre le bruit

Vidéo n°5La compétence du juge administratif dans la lutte contre le bruit

Vidéo n°6Qu’appelle-t-on un trouble anormal de voisinage ?

Vidéo n°7Qu’est-ce que la notion d’émergence ?

Vidéo n°8Comment lutter contre les bruits de comportement ?

Vidéo n°9Comment obtenir réparation après un changement de revêtement du sol chez les voisins ?

Vidéo n°10Comment lutter contre le bruit des livraisons ?

Vidéo n°11Quel est le régime juridique applicable aux lieux à diffusion de sons amplifiés ?

Vidéo n°12Comment lutter contre les bruits de chantiers ?

Vidéo n°13Comment lutter contre les bruits des extracteurs de cuisine de restaurants ?

Vidéo n°14Comment lutter contre les autres bruits de voisinage d’origine professionnelle ?

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