Nuisances sonores

Rédigé par Christophe Sanson, Avocat de référence dans la lutte contre le bruit en France, ce guide expose, pour la première fois de manière aussi complète et pratique, les règles de droit et la jurisprudence applicables à la lutte contre les bruits de voisinage, le bruit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et le bruit des transports.

Le lecteur y trouvera, dans un langage précis et accessible, les principales questions que pose la lutte juridique et judiciaire contre les nuisances sonores et les réponses que le droit et l’expertise judiciaire acoustique apportent pour :

• faire cesser les bruits excessifs des animaux, ceux des instruments de musique ou des pompes à chaleur et climatiseurs, et obtenir réparation ;
• régir le fonctionnement trop bruyant des activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisirs — bars, restaurants et livraisons, discothèques et salles des fêtes municipales, chantiers de travaux publics ou privés ;
• savoir quelles procédures entamer pour résoudre les problèmes dus à l’isolement acoustique des logements neufs et anciens, aux bruits en provenance des parties communes dans l’habitat collectif, ou à la vente d’un bien immobilier affecté d’un désordre acoustique.

Ce guide présente également une synthèse du droit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement en matière de bruit, avec un focus sur les éoliennes et les élevages.

Enfin, le lecteur trouvera les outils juridiques qui permettent aux pouvoirs publics de maîtriser les bruits des transports routiers, ferroviaires et aériens, ainsi que les aides à l’insonorisation des logements pour les particuliers. Un recueil des textes juridiques essentiels ainsi qu’une bibliographie sélective viennent compléter ce guide juridique.