Le bruit au travail constitue la cause principale de surdité professionnelle et de fatigue auditive. Il peut être aussi à l’origine d’accidents du travail et entraîner une perte de productivité des salariés. Dans cette…
3 Lutte contre le bruit des transports aériens
Les dispositifs juridiques de lutte contre les nuisances sonores générées par les transports aériens sont, à la mesure de ces nuisances : nombreux, importants et systématiques. Leur efficacité n’en reste pas moins relative, compte tenu…
2 Lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres
La lutte contre le bruit des transports terrestres routiers et ferroviaires consiste, essentiellement, à limiter les nuisances sonores générées par les infrastructures de transports terrestres (C. envir, art. L. 571-9, L. 571-10 et R.…
1 Lutte contre le bruit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Les dispositions des articles R. 1334-30 et suivants du Code de la santé publique relatives à la lutte contre les bruits du voisinage ne sont pas applicables aux bruits générés par les Installations Classées…
Juribruit 2 : introduction
Dans les prochaines semaines, Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publiera, sur le site du CIDB, une édition de l’ouvrage : « JURIBRUIT », Tome 2, Lutte contre les bruits autres que de…